Conditions Générales de Vente mise à jour décembre 2023 SOMMAIRE PREAMBULE CHAPITRE I. LES FORMULES CHAP I.1 Formule 2 Entraînement (demi-pension) à partir de 6 ans débutants ou confirmés CHAP I.2 Formule 3 Entraînement (pension complète) à partir de 6 ans débutants ou confirmés CHAPITRE II. LES STAGES SPORTIFS CHAPITRE III. LES TARIFS CHAP III.1 Les tarifs CHAP III.2 Les conditions de modification et d’annulation CHAP III.3 Les remises CHAP III.4 Les options en supplément facultatif CHAPITRE IV. LOGISTIQUE CHAP IV.1 L’inscription CHAP IV.2 L’accueil CHAP IV.3 L’hébergement CHAP IV.4 La restauration CHAP IV.5 La gestion des affaires personnelles CHAPITRE V. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES CONDITIONS GENERALES DE VENTES Préambule Les programmes affichés sur le site internet sont des programmes prévisionnels. En fonction des imprévus, le planning d’une semaine peut être modifié. Nous nous engageons à assurer, au mieux des possibilités, le volume d’entraînements annoncé. L’association a changé de nom en fin d’année 2016 pour s’appeler aujourd’hui Jeunesse-Sports-Performances. Elle conserve ses agréments et son fonctionnement. Le nom a été changé pour correspondre au mieux aux multiples activités proposées par l’association. Les programmes présentés sont des programmes prévisionnels. Les entraînements se déroulent en plein air ou en gymnase en fonction des conditions météos et des disciplines sportives choisies. L’association Jeunesse-Sports-Performances réalise ses séjours de vacances en camping et fournit les tentes. Le linge de couchage n’est pas fourni, chacun est responsable d’apporter ce dont il a besoin (drap, duvet, oreiller). Pour faciliter vos préparatifs et le transport, l’association propose des duvets en supplément sur demande. Les duvets devront être si possible réservés au moins 4 jours avant l’arrivée au stage afin de faciliter la gestion de nos stocks. Pour les personnes devant voyager en train/avion/bateau/bus pour nous rejoindre, l’association propose des navettes pour le trajet camps/gare ou camp/aéroport. Nous recommandons de prévoir des shorts, survêtements, tee-shirts et baskets pour les entraînements. Bien entendu, vous pouvez apporter vos justes-au-corps ou autres. Si vous disposez de maniques et chaussons, nous vous conseillons de les prendre avec vous. CHAPITRE I. FORMULES CHAP I.1 Formule 2 Entraînement (demi-pension) à partir de 6 ans débutants ou confirmés – Accueil des arrivées sur le camping le dimanche à 17h – Déjeuners, goûters et animations inclus du lundi au vendredi – Début de stage le lundi à 8h00 ou 10h00 – Fin de stage le vendredi à 19h – 20h d’entrainement – Formule non ouverte pour l’option week-end – Accueil déclaré à la DDCS comme Accueil de Loisir Sans Hébergement (ALSH) – Normes d’encadrement sous la réglementation des ALSH CHAP I.2 Formule 3 (pension complète) pour les 6 ans débutants ou confirmés Stage 1 semaine – 6 jours / 5 nuits – Accueil des arrivées en voiture le dimanche à 16h – Accueil des arrivées en train le dimanche entre 13h à 17h si possible – Départ en voiture le vendredi à 19h30 ou le dimanche avant 12h si option week-end – Départ en train uniquement le dimanche avant 12h avec l’option week-end – Petits déjeuners, déjeuners, dîners et goûters compris sur la durée du stage – Hébergement en tente collective non mixte (cf. Chap IV.3 « L’hébergement ») – Normes d’encadrement sous la réglementation des séjours de vacances Stage 2 semaines – 13 jours / 12 nuits avec 1 week-end compris entre les 2 semaines – 1 sortie le week-end entre les deux semaines de stage sous réserve d’imprévus – Accueil des arrivées en voiture le dimanche à 16h – Accueil des arrivées en train le dimanche entre 13h à 17h si possible – Départ en voiture le vendredi à 19h30 ou le dimanche avant 12h si option week-end – Départ en train uniquement le dimanche avant 12h avec l’option week-end – Petits déjeuners, déjeuners, dîners et goûters compris sur la durée du stage – Hébergement en tente collective non mixte (cf. Chap IV.3 « Hébergement ») – Normes d’encadrement sous la réglementation des séjours de vacances CHAPITRE II. LES STAGES SPORTIFS – Niveaux débutants ou confirmés – Programmes structurés, équilibrés, adaptés à l’âge et au niveau des participants – Lieux de pratique sportive en extérieur et/ou en gymnase – Encadrement spécialisé, entraîneurs Brevetés d’Etat – 20h d’entraînements répartis du lundi au vendredi – SOIT 10h de Gymnastique GAM/GAF + 10h de Trampoline SOIT 10h de Trampoline + 10h Tumbling SOIT 10h de Gymnastique GAM/GAF + 10h Tumbling SOIT 20h de Gymnastique GAM/GAF SOIT 20h de Trampoline SOIT 20h de Tumbling CHAPITRE III. LES TARIFS L’association Jeunesse-Sports-Performances propose plusieurs stages sportifs et formules de séjours aux vacances d’été. Les tarifs et montants des options sont consultables dans les listes déroulantes dans le catalogue de produits sous “Réserver votre stage” . Pour les participants en pension complète souhaitant profiter du week-end, deux solutions possibles : la formule deux semaines consécutives ou l’option week-end en fin de stage. Bon à savoir : la SNCF propose aux jeunes de 4 à 14 ans de voyager en toute sécurité. Ce service permet aux enfants devant voyager seuls de nous rejoindre en toute sérénité. Ce service est mis en place entre certaines gares, sur des jours et horaires très précis. Avant la réservation du billet de train et de cette prestation auprès de la SNCF, vous êtes invités à nous contacter pour discuter ensemble d’un possible aménagement de nos formules. Conseils : dans le cadre de ce service, il est préférable de vous organiser avec nous au plus tôt afin que ce service soit toujours disponible et pour que vous puissiez bénéficier des meilleurs tarifs sur les billets de train. CHAP III.1 Les tarifs Pension complète – 780€ pour 6 jours / 5 nuits du dimanche au vendredi – 990 € pour 8 jours / 7 nuits du dimanche au dimanche (la semaine avec l’option week-end de fin) – 1 800€ pour 13 jours / 12 nuits du dimanche au vendredi (we intermédiaire inclus) Demi pension – 549 € pour 5 jours du lundi au vendredi – 1 090 € pour 2 semaines, soit 10 jours du lundi au vendredi (we exclu) CHAP III.2 Les conditions de modification et d’annulation Du fait de l’Association JSP Avant le séjour, le programme peut subir des modifications ou des aménagements, en raison de circonstances qui ne lui seraient pas imputables, des motifs inspirés par l’intérêt général, ou la sécurité des participants (conditions climatiques du moment, directives gouvernementales….). L’association informera les clients de ces modifications, lesquelles pourront comporter une proposition d’éléments de substitution. Si vous n’acceptez pas les éléments de substitution proposés, vous restez libre de demander l’annulation de votre commande avec le remboursement des sommes déjà versées. Durant le séjour, le programme peut subir des modifications ou des aménagements, en raison de circonstances qui ne lui seraient pas imputables, des motifs inspirés par l’intérêt général, ou la sécurité des participants (conditions climatiques du moment, directives gouvernementales….) Dans ce cas, seuls les responsables de l’encadrement de l’association sont habilités à prendre la ou les décisions nécessaires. Ces modifications ne pourront donner lieu à aucun remboursement. Avant le séjour, l’association peut être exceptionnellement contrainte d’annuler votre commande : 1. Si le nombre minimum de clients n’est pas atteint et dans ce cas, l’association vous en informera au plus tard 21 jours avant le début du stage ; 2. En cas de force majeure ; 3. Si les conditions de sécurité, sanitaires et climatiques l’exigent ; 4. En cas de circonstances exceptionnelles et inévitables ; L’association vous proposera dans la mesure du possible un produit équivalent à un coût comparable que vous serez libre d’accepter. Vous serez informé de l’annulation et de la proposition d’un nouveau programme sportif par l’association dans les meilleurs délais. Tout coût supplémentaire restera à votre charge. En cas de refus de ce nouveau produit, l’association remboursera les sommes déjà versées. En dehors de ce remboursement, cette annulation n’ouvre droit à aucune indemnisation à quelque titre que ce soit. Du fait du client/participant Toute notification d’annulation ou de modification doit être faite par courriel au summer.camp.pertuis@gmail.com Jusqu’à 2 jours avant le début du stage et dans la limite des disponibilités, vous pouvez faire une demande de modification ayant uniquement pour objet l’activité sportive (hors modification impactant les dates du séjour ou le transport). Si ce changement entraîne une baisse de prix, l’association ne procédera à aucun remboursement. En cas d’annulation d’une commande par le client réglé en chèque-vacances (ANCV), aucun remboursement ne pourra être effectué, le montant perçu sera proposé sous la forme d’un avoir sur une prochaine commande. Le renoncement par le participant à l’une des prestations incluses dans le programme ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement. Pour une annulation avant le délai des 31 jours avant la date de début du stage, l’association rembourse 100% de votre commande. Pour une annulation dans un délai de 30 jours à 15 jours avant la date de début du stage, l’association rembourse 20% de votre commande. Pour une annulation dans un délai inférieur à 14 jours avant la date de début du stage, aucun remboursement ne pourra être effectué . CHAP III.3 Les remises L’association se réserve le droit de proposer des remises à n’importe quel moment, sous plusieurs formes (pourcentage, montant fixe, produit offert) et sur des produits ciblés ou non. Si le client a déjà commandé un produit avant la création d’une remise, il ne pourra prétendre à l’application de cette dite remise à titre rétroactif. CHAP III.4 Les options en supplément facultatif Option week-end pour les formules 3 Il est possible de rester partager le week-end avec nous. Selon la météo et le groupe : une journée plage : pique-nique et bouée tractée glissades et sensations sur une journée Aqualand à St Cyr sur Mer monter dans les airs grâce à l’Accrobranche. Le dimanche, on profite entre amis et on prévoit le départ avant midi. Cette option est proposée pour un montant de 210€ par voyageur et par trajet. Réservation sur le site en ligne. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter. Option Transferts Les transferts correspondent au transport en mini-bus Jeunesse-Sports-Performances entre gare Aix-en-Provence TGV / Aéroport Marseille Marignane / camp sur Pertuis. Pour les arrivées, une navette est proposée le dimanche après-midi pour : – un transfert de la gare d’Aix-en-Provence TGV au camp – un transfert de l’aéroport Marseille Marignane au camp Pour les départs, une navette est proposée le dimanche matin pour : – un transfert du camp à la gare d’Aix-en-Provence TGV – un transfert du camp à l’aéroport Marseille Marignane Ce service est facultatif et en supplément. Tarifs et réservation Ce service est proposé pour un montant de 20€ par voyageur et par trajet. Réservation sur le site en ligne. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter. Les horaires Les plages horaires proposées pour les transferts sont les suivantes : – arrivée le dimanche de 13h à 16h – départ le dimanche avant 12h Le rendez-vous à l’arrivée en gare d’Aix-en-Provence TGV / Marseille Sr Charles Il est expressément demandé au voyageur d’attendre sur le quai devant la porte par laquelle il est descendu du train. Il est interdit de circuler dans la gare ou d’en sortir. Le chauffeur Jeunesse-Sports-Performances en charge du transfert viendra chercher le voyageur directement sur son quai. Le rendez-vous à l’arrivée à l’aéroport Marseille Marignane Il est expressément demandé au voyageur d’attendre dans le hall d’arrivée, après être sorti de la zone de transit. Il est interdit de circuler dans l’aéroport ou d’en sortir. Le chauffeur Jeunesse-Sports-Performances en charge du transfert viendra chercher le voyageur directement devant la porte dans le hall. Arrivée et Départ A l’Aller, le voyageur nous confirme par sms son départ effectif et l’horaire d’arrivée. Sur demande, nous pouvons prévenir par sms une personne désignée de la bonne réception du voyageur. Au Retour, nous confirmons par sms le départ effectif du voyageur à une personne désignée et nous souhaitons être informé de la bonne arrivée du voyageur. Responsabilités et Sécurité L’association Jeunesse-Sports-Performances est responsable du voyageur uniquement sur le trajet en mini-bus. Sa responsabilité ne peut être mise en cause pour des événements survenant avant ou après le transfert en dehors du stage. Le chauffeur en charge du transfert portera un signe distinctif. Option Duvet L’association Jeunesse-Sports-Performances réalise ses séjours de vacances en camping et fournit les tentes collectives. Le linge de couchage n’est pas fourni, chacun est responsable d’apporter ce dont il a besoin (drap, duvet, oreiller). Pour faciliter vos préparatifs et le transport, l’association peut éventuellement proposer un service de location de duvets en supplément pour un montant de 10€. Ce montant resterait le même que le stage du participant dure une ou deux semaines. Cette option devra être réservée au moins 4 jours avant le début du stage afin de faciliter la gestion des stocks, réservation par mail au summer.camp.pertuis@gmail.com. Option Souvenirs Pour vous permettre de repartir avec un souvenir spécifique à vos vacances chez nous, l’association Jeunesse-Sports-Performances proposera à la vente des produits qu’elle a imaginés et créés elle-même. Si pour des raisons imprévisibles nous ne sommes pas en mesure de vous fournir vos souvenirs, nous nous engageons à vous rembourser la totalité des coûts des articles n’ayant pas pu être fournis. Ces souvenirs pourraient par exemple être des tee-shirt, des photos de groupe, des bracelets. CHAPITRE IV. Logistique CHAP IV.1 L’inscription L’inscription sur nos stages d’été se fait en plusieurs étapes afin de faciliter votre accueil et la gestion administrative. Pour tous renseignements, vous pouvez joindre Karelle SEUX au 07.82.45.07.47. ETAPE 1 : Inscription informatique Le produit “stage” doit être commandé en ligne sur le site internet dans votre compte client. Une fois le mode de paiement validé et la commande confirmée, vous aurez accès au formulaire d’inscription informatique. La commande reste valable sept jours en attente du paiement ou d’une caution. Une commande doit être faite par enfant car elle génère son formulaire et dossier d’inscription qui lui sont propres. ETAPE 2 : Modalités de paiement et validation de l’inscription La réservation des places sur nos stages devient définitive dès réception du paiement. Un mail de confirmation vous est envoyé automatiquement. Nous acceptons les paiements par carte bancaire (en ligne sur le site uniquement), par chèques bancaires, chèques vacances, bons C.A.F. sous conditions, espèces et/ou virement ainsi que les paiements par les comités d’entreprise. Pour des paiements en espèces ou chèques vacances, il est conseillé de nous les remettre en mains propres et de nous contacter au préalable. Si une partie ou la totalité du paiement est réalisée à l’arrivée au camp à l’occasion de l’enregistrement, un chèque de garantie du montant équivalent est nécessaire pour valider votre réservation accompagné d’un courrier explicatif. Le paiement par encaissement étalé est accepté sous conditions : – au maximum 3 chèques bancaires – 1 chèque d’au minimum 30% du coût total encaissable à réception du courrier (dans les 7 jours après inscription informatique) – le solde doit être encaissé au plus tard 15 jours avant le démarrage du stage Le paiement en plusieurs fois est possible uniquement via un paiement paypal. ETAPE 3 : Formulaire et Dossier d’inscription Un formulaire complet par participant au stage est à renseigner en ligne. Il sera modifiable jusqu’au début du stage. Le dossier d’inscription est composé de plusieurs documents dont la liste se trouve dans votre espace membre dans “vos documents”. Les documents demandés sont exigés par la DDCS (Direction Départementale de la Cohésion Sociale) et nécessaires au bon déroulement du séjour. Le dossier doit être transmis via votre espace client une fois tous les documents rassemblés. Le dossier doit être complet le plus tôt possible avant le commencement du séjour. Une fois le dossier complet, un mail vous est envoyé automatiquement. CHAP IV.2 L’accueil Pour les personnes arrivant en voiture, l’accueil sur le camp Jeunesse-Sports-Performances se fait le dimanche à 16h. Le camp est implanté au sein même du camping l’Étang de la Bonde dont l’accès est contrôlé. Pour s’y rendre, adresse : Camping l’Etang de la Bonde N°30 RD 27 84240 Sannes Vaucluse – PACA Nous rappelons qu’à titre occasionnel, nous pouvons accueillir des participants le dimanche à partir de 11h moyennant un supplément de 5 € (repas et encadrement). Démarches d’enregistrement Lors de votre arrivée, un rafraîchissement vous est proposé et plusieurs tables sont installées afin de faciliter votre enregistrement et répondre à toutes vos questions. Il est nécessaire de s’enregistrer en suivant les tables dans l’ordre indiqué. Cet ordre est le suivant : – 1ère étape, Administration et Comptabilité – 2ème étape, Infirmerie (traitements et ordonnances signalés et/ou déposés, problèmes de santé particuliers) – 3ème étape, Consigne (téléphone et argent de poche) Arrivées en mini-bus Jeunesse-Sports-Performances Chaque participant doit se présenter aux différentes tables afin de s’enregistrer et de bénéficier d’informations pratiques sur le déroulement de son séjour au même titre que les participants arrivant en voiture. Installation Un plan des tentes et un placement des participants est établi avant les arrivées sur le camp, sur la base des informations transmises lors des inscriptions (ami, sexe, âge). Les duvets, si l’option est demandée, seront distribués en fin de journée le dimanche. Lorsque l’enregistrement est terminé, des animateurs sont chargés de guider les participants à leur tente. Le placement pré-établi n’est pas figé, il peut être modifié en fin de journée, lorsque l’ensemble des personnes attendues sont présentes. CHAP IV.3 L’hébergement Le camp Jeunesse-Sports-Performances est installé sur un espace réservé et isolé des autres campeurs au sein du camping de l’Etang de la Bonde. Le camping est clôturé et fermé par une barrière à code. Les informations concernant l’hébergement présenté ci-après sont susceptibles d’être modifiées/adaptées en fonction des protocoles sanitaires réglementaires, des aménagements réalisés ou de contraintes imprévues. Les tentes Les participants en formule 3 dorment dans des tentes d’une surface de 19,6 m². Ces tentes allient le charme et le confort avec : – une porte moustiquaire amovible et 4 fenêtres latérales équipées de moustiquaires, – un poteau central, – une toile de tente en coton lourd (360 g/m²) traité afin d’être encore plus résistant à l’humidité et à la moisissure tout en permettant une bonne aération, – des côtés s’enroulant facilement afin d’obtenir une agréable fraîcheur intérieure, – une entrée couverte et sèche en forme de A (178 cm), – une fermeture facile et rapide de l’entrée grâce à une lourde glissière cachée, – un tapis de sol intégré de très haute qualité protégeant contre l’humidité et la vermine. Le fabricant précise que ces tentes de haute qualité ont été approuvées par la CE. Elles sont utilisables en toutes circonstances et leur couleur sablée (non blanc vif) crée une agréable ambiance. Nos tentes sont regroupées et leur disposition peut faire penser à un village. Les participants pourraient être 8 à 10 par tente, sachant que ces tentes auraient la possibilité de loger jusqu’à 12 personnes, et la mixité est interdite. Ces tentes ont été testées selon les normes européennes BS. L’entretien et le ménage des tentes sont de la responsabilité de leurs occupants. Les déchets doivent être jetés dans les poubelles et le linge mouillé étendu sur les fils prévus à cet effet autour du camp. La literie Les tentes et la literie sont fournies. Chaque participant a la charge d’apporter son linge de couchage (draps, oreiller, duvet). Seuls les duvets sont proposés en option moyennant un supplément. Il est conseillé de réserver cette option au plus tôt. Si la demande est faite lors de l’arrivée au camp, l’association rappelle qu’elle ne pourra pas garantir la disponibilité du matériel. La surveillance Les tentes des animateurs et entraîneurs sont implantées au sein du camp. Une tente est identifiée comme la “tente de garde”, les participants peuvent s’adresser aux animateurs de cette tente à toute heure de la nuit. Ils ont d’ailleurs l’obligation de leur signaler tout besoin sanitaire : un animateur devant les accompagner la nuit. En journée, tout déplacement dans le camping doit être signalé aux encadrants et ne peut s’effectuer seul. CHAP IV.4 La restauration Le rythme Les petits déjeuners sont servis entre 7h et 8h30. Les déjeuners sont servis entre 11h30 et 13h. Les dîners sont servis à 19h30. Une collation est proposée chaque milieu d’après-midi. La composition Les repas et collations sont équilibrés. Les repas sont préparés sur place par un professionnel de cuisine dans un chapiteau, spécifique et adapté à cet usage, installé sur le camp, dans le respect de la réglementation des camps de vacances. Le service Les collations sont servies à chaque participant par les animateurs et entraîneurs. Les repas sont servis par des animateurs désignés. Des animateurs Jeunesse-Sports-Performances sont placés à chacune des tables afin de s’assurer de l’alimentation de chacun, de maintenir le calme et de garantir la cohésion du groupe. La gestion des allergies et particularités alimentaires Les allergies et particularités alimentaires sont généralement acceptées sur nos séjours. Elles doivent être indiquées sur le formulaire d’inscription informatique, sur la fiche de suivi sanitaire et doivent être rappelées lors de l’enregistrement à l’arrivée au camp. Pour les régimes nécessitant une attention très particulière, Jeunesse-Sports-Performances se réserve le droit de demander un exemple d’une semaine de menus types et/ou un petit supplément financier pour l’achat de courses spécifiques. L’assistante sanitaire a la charge des traitements en cas d’allergie. Un éducateur est désigné par participant présentant une alimentation particulière afin de surveiller la bonne alimentation de ce dernier et pour éviter tout incident. CHAP IV.5 La gestion des affaires personnelles Chaque participant est responsable de ses affaires. L’association Jeunesse-Sports-Performances décline toute responsabilité en cas de casse, perte ou vol. Chaque participant a la charge de vérifier qu’il n’oublie pas d’affaires avant de partir. Pensez à réclamer les affaires conservées par les animateurs. Si des affaires manquent, nous vous invitons à nous écrire un mail décrivant précisément ce que vous recherchez. Nous faisons notre maximum pour retrouver les affaires et les renvoyer, seuls les frais d’envoi sont à votre charge. L’argent de poche Pour éviter les vols d’argent de poche, nous invitons les participants à le déposer dans le coffre prévu à cet effet lors de leur arrivée au camp. Ce coffre est géré par des animateurs de Jeunesse-Sports-Performances. Ces animateurs sont désignés en début de chaque séjour et leur identité est clairement présentée aux participants. Il est préconisé de venir avec un porte-monnaie ou une pochette portant le nom du propriétaire afin d’éviter toute confusion. L’argent de poche est régulièrement remis à leur propriétaire. Les téléphones portables L’usage des téléphones est restreint durant le stage afin de limiter les abus et favoriser la cohésion de groupe. Pour éviter les pertes, casses et vols, les téléphones doivent être déposés dans le coffre signalé lors de l’enregistrement à l’arrivée. Lors de leur dépôt, pour chaque téléphone, nous notons : la marque, l’identité du propriétaire, le numéro. Il est préconisé de venir avec une pochette ou un petit sac portant le nom du propriétaire afin d’éviter toute confusion. Ils seront rendus uniquement sur des créneaux définis, normalement le mercredi. Pour les participants n’ayant pas de téléphone portable : – ils peuvent emprunter le portable du directeur de la colonie, – les parents peuvent contacter le directeur sur son téléphone portable pour demander à parler aux participants. Le rangement Les fournitures et autres affaires des participants sont rangées et conservées dans leur tente. Il est demandé à chacun de ne pas laisser traîner ses affaires sur le camp ou les lieux d’entraînement, hormis sur les emplacements prévus : – des étendages sont installés sur le camp pour les serviettes et autres affaires mouillées, – des accès aux prises sont matérialisés pour le chargement des appareils électroniques. Chaque tente doit être maintenue propre et rangée par ses occupants, le linge mouillé ne doit pas être étendu dans les tentes, sauf en cas de mauvaise météo. Les fournitures Il est conseillé de mettre son nom sur ses affaires principales telles que serviette de douche et de piscine, pull/sweat, pantalon de sport. Pour les participants restant deux semaines de stage consécutives, des lavages en machines sont proposés dans certains cas et pour les affaires principales uniquement (les sous-vêtements ne sont pas inclus). Il est donc conseillé d’apporter des fournitures suffisantes pour l’intégralité du séjour et/ou des lessives en gel pour laver le linge à la main dans les sanitaires du camping. CHAPITRE V. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978, l’internaute/le membre dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations nominative le concernant qu’il peut exercer à tout moment soit : – par courrier au siège social de l’Association Jeunesse-Sports-Performances, 1524 avenue Pierre Augier, 84120 Pertuis, qui s’engage à préserver la confidentialité des informations nominatives – par courriel via l’onglet contact du site. De plus, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : N°1937870 v 0. Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, d’une manière générale, de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Dernière mise à jour le 16 décembre 2023